Mentions Légales/Propriétés
Propriété : Les éléments consultables
sur le site (textes, logos, illustrations, photographies, images
animées ou non, films, savoir-faire…), ainsi que tout autre élément
composant le site, sont la propriété exclusive de Daniel Monbailly ou de ses partenaires et prestataires.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque
procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Daniel Monbailly est interdite et constituerait une
contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de
la propriété intellectuelle. Il est donc formellement interdit de
reproduire, vendre, divulguer ou exploiter sous quelque forme que ce
soit, tout ou partie de ce site, sans une autorisation préalable de Daniel Monbailly. Il en va de même pour les bases de
données figurant, le cas échéant, sur le site, qui sont protégées par
les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition,
dans le Code de la propriété intellectuelle, de la directive européenne
du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de
données. Les marques de l'exploitant du site, de ses partenaires ou de
ses clients, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques
déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou
logos, effectuée à partir des éléments consultables sur le site, sans
l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est donc prohibée, au
sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Création du concept et du site le 1er janvier 2012
Numéro de SIRET: 752 380 048 00013
